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48 résultats pour la recherche : Editeur "de l'impr. d'Etienne Métoyer"

Adresse du Conseil général du département du Doubs, aux municipalités et citoyens de son ressort, pour provoquer l'exécution des articles Ier et V de la loi du 23 août 1793
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Arrêté du Conseil général du département du Doubs, concernant tous les citoyens soldats des différentes armes de la République française qui n'ont pas rejoint leurs drapeaux, et qui les ont abandonnés sans congé. A la séance publique du 18 Brumaire de l'an...
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Décret nº 551 de la Convention nationale du 30 mai 1793, l'an second de la République française, relatif à l'enregistrement des certificats de résidence [signé Pierre Bouvenot, président, Hannier, secrétaire...
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Adresse du Conseil général du département du Doubs à ses concitoyens [le 6 février 1793]
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Arrêté du Conseil général du département du Doubs, concernant le sel. Du 5 mars 1793 ..
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Arrêté du Conseil général du département du Doubs, à la séance publique du mardi 29 janvier 1793, l'an 2e de la République française [sur les objets du culte et mobiliers des églises]
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Extrait des registres du Conseil général en permanence du département du Doubs. séance publique du... 10 juin 1793...
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Décret de la Convention nationale, du 10 mai 1793... qui déclare nuls tous les baux passés par anticipation, par les membres ou agens des ci-devant ordres de chevalerie, corporations séculières et régulières, collèges et universités, postérieurement au 2 novembre 1789 [suivi de l'arrêté du directoire du département du Doubs pour sa publication et exécution à Besançon le 20 mai...
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Décret de la Convention nationale, du 5 juin 1793... relatif à la vente des créances de la nation affectées sur les biens nationaux [suivi de l'arrêté du directoire du département du Doubs pour sa publication et exécution à Besançon le 19 juin...
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Décret de la Convention nationale, du 6 juin 1793... relatif aux taxes dues aux experts pour l'estimation des biens nationaux, et aux salaires dus pour frais relatifs à la vente desdits biens [suivi de l'arrêté du directoire du département du Doubs pour sa publication et exécution à Besançon le 20 juin...
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Décret de la Convention nationale, du 12 juillet 1793... relatif à la remise des titres de propriété et de jouissance des domaines nationaux [suivi de l'arrêté du directoire du département du Doubs pour sa publication et exécution à Besançon le 7 août...
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Instruction donnée par le Conseil général du département du Doubs, sur l'exécution du décret relatif au recrutement de l'armée [le 6 mars 1793]
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Décret de la Convention nationale, du 12 août 1793... qui ordonne l'apposition des scellés sur les portes des appartemens occupés par les académies supprimées par décret du 8 du présent mois [suivi de l'arrêté du directoire du département du Doubs pour sa publication et exécution à Besançon le 25 août...
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Décret de la Convention nationale, du 25 mars 1793... Relatif à l'acquittement des dépenses concernant les restitutions à faire par les acquéreurs des domaines nationaux [suivi de l'arrêté du directoire du département du Doubs pour sa publication et exécution à Besançon le 12 avril...
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Décret de la Convention nationale, du 2 janvier 1793... relatif à la vente des meubles provenant de la liste civile, des émigrés, et autres meubles nationaux [suivi de l'arrêté du directoire du département du Doubs pour sa publication et exécution à Besançon le 17 janvier...
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