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Déclaration d’accessibilité

La Ville de Besançon s’engage à rendre ce site internet accessible conformément à l’article 47 de la loi n°2005-102 du 11 février 2005.

À cette fin, la Ville de Besançon met en œuvre la stratégie et les actions suivantes :

  • Schéma pluriannuel de mise en accessibilité 2025-2027 : [url à venir]
  • Plan d’actions 2025 : [url à venir].
  • La réalisation pour le site bibliotheques.besancon.fr d’un audit d’accessibilité avant fin 2025.

Cette déclaration d’accessibilité s’applique au site bibliotheques.besancon.fr.

État de conformité :

Le site bibliotheques.besancon.fr est non conforme avec le référentiel général d’amélioration de l’accessibilité (RGAA), version 4 pour la raison suivante :

Le site n'a pas encore audité.

Résultats des tests :

Le site n'a pas encore été audité.

Établissement de cette déclaration d’accessibilité :

Cette déclaration a été établie le 01/12/2024.

Technologies utilisées pour la réalisation du site :

  • HTML5
  • CSS
  • Javascript

Retour d’information et contact

Si vous n’arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service, vous pouvez nous contacter pour être orienté vers une alternative accessible ou obtenir le contenu sous une autre forme.

Voies de recours

Si vous constatez un défaut d’accessibilité vous empêchant d’accéder à un contenu ou une fonctionnalité du site, que vous nous le signalez et que vous ne parvenez pas à obtenir une réponse de notre part, vous êtes en droit de faire parvenir vos doléances ou une demande de saisine au Défenseur des droits.

Plusieurs moyens sont à votre disposition :