Livre
Loi relative à la vente des immeubles réels affectés aux fabriques des Eglises. Du 16 août 1792... [suivi de l'arrêté du directoire du département du Doubs pour sa publication et exécution à...
Description :
4 p.
Auteur(s) :
Autre(s) Note(s) :
Titre de départ
Cote :
74035
BM d'étude
Note sur l'exemplaire :
74035
Recueil factice : pièce n° 2
Extraits musicaux
Extrait du livre
Biographie
Table des matières
Exemplaires
| Titre | Consulter | Support | Consultation | Bibliothèque | Secteur | Localisation | Cote | Disponibilité |
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| Loi relative à la vente des immeubles réels affectés aux fabriques des Eglises. Du 16 août 1792... [suivi de l'arrêté du directoire du département du Doubs pour sa publication et exécution à... | Livre | Sur place (magasin) | Bibliothèque d'étude et de conservation | Magasins | 74035 | En rayon | ||
| Loi relative à la vente des immeubles réels affectés aux fabriques des Eglises. Du 16 août 1792... [suivi de l'arrêté du directoire du département du Doubs pour sa publication et exécution à... | Livre | Sur place (magasin) | Bibliothèque d'étude et de conservation | Magasins | Grande salle | 74035 | En rayon |
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