Ms 1707 - Privilèges et prérogatives diverses, lettres de rémission, de légitimation, etc. (13 août 1543-octobre 1784)
Série :
Edition :
1501/1800
Sujet(s) :
Antoine, duc de Calabre, de Lorraine, de Bar et de Gueldre --
Des Fours (Joachim) --
Valette (François), de Salins --
Duban (François) --
Oudot (François) --
Dardot (Andrey), de Dôle --
Miroudot (Claude) --
Mareschal (Luc) --
Philippe IV, roi d'Espagne --
Perrenin (Claudine) --
Bosnier (Jean), de Lasnans --
Lasnans --
Paul (Claude), de Chambournay-lez-Bellevaux --
Repécaud (Claude) --
Louis XVI, roi de France --
Ratte (Adrien), échevin de Savilly --
Ratte (Anatole-François) --
Institution -- Bibliothèque --
Textes -- Manuscrits --
Description :
19 feuillets
Autre(s) Note(s) :
Ms 1707 - Privilèges et prérogatives diverses, lettres de rémission, de légitimation, etc. (13 août 1543-octobre 1784)
Chemise
Détail folios :
Fol. 1 Lettres de noblesse accordées par « Anthoine, par la grâce de Dieu, duc de Calabre, de Lorraine, de Bar et de Gueldres..., » en faveur de Joachim des Fours, « natif de ce lieu de Nancey, en nostre duché de Lorraine, varlet de chambre des nostres et marchant manant et habitant aud. lieu » ; 13 août 1543
Fol. 3 « Lettre de bourgeoisie de Gray pour Francoys Duban... ; » 29 avril 1568 ParcheminScellé d'un sceau de cire recouverte de papier, sur double queue
Orig.
Fol. 4 Requête adressée au Roi par « François Oudot, prestre, natif du lieu de Gevigney », en vue d'obtenir la légitimation d'un enfant naturel (1581)
Fol. 6 « Lettre d'habitant pour messire Andrey Dardot, de Dole, docteur en drois. 1591 » Parchemin
Fol. 8 Lettre de citoyen de Besançon accordée au vigneron Claude Miroudot ; 1597 ParcheminScellé du sceau de la ville de Besançon, en cire rouge recouverte de papier, sur simple queue
Fol. 9 Lettres de noblesse accordées par Philippe IV, roi d'Espagne, à Luc Mareschal, natif de Besançon ; Madrid, 28 janvier 1642 ParcheminScellé d'un sceau de majesté en cire rouge, abîmé en partie, et pendant sur lacs de soie jaune, rouge et blanche
Fol. 10 Lettre de légitimation accordée par le gouvernement de Bruxelles à Claudine Perrenin, fille naturelle d'un prêtre ; mars 1662 Parchemin
Fol. 11 « Permission [accordée par les échevins du village de Lasnans] en faveur de Jean Bosnier de Lasnans pour tenir en vergier un champ dict ès Teurrailles, finage dud. lieu. 1677 » Parchemin
Fol. 12 Lettres d' « union et érection de terres en marquisat sous le nom de Lezay » ; 23 décembre 1724
Fol. 16 Lettre de citoyen de Besançon accordée à Claude Paul, de Chambournay-lez-Bellevaux ; 9 décembre 1693 Acte scellé en placard du sceau de la ville de Besançon, en cire rouge recouverte de papier
Fol. 17 « Lettres d'habitans de François Valette de Salins, du 30e juillet 1745 ; » ParcheminScellé d'un sceau de cire recouverte de papier pendant sur double queue
Fol. 18 « Lettre d'habitant [de Salins] pour Claude Repécaud, expédiée le 22 juillet 1749 ; » ParcheminScellé d'un sceau de cire recouverte de papier pendant sur double queue
Fol. 19 Lettre de rémission accordée par Louis XVI à Adrien Ratte, échevin de Savilly, à la suite d'un homicide involontaire commis par lui sur la personne d'Anatole-François Ratte, lors d'une discussion qui s'était élevée entre eux ; octobre 1784 ParcheminFragment d'un sceau en cire verte pendant sur lacs de soie verte et rouge
Parchemin et papier
français
Extraits musicaux
Extrait du livre
Biographie
Table des matières
Exemplaires
| Titre | Consulter | Support | Consultation | Bibliothèque | Secteur | Localisation | Cote | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Ms 1707 - Privilèges et prérogatives diverses, lettres de rémission, de légitimation, etc. (13 août 1543-octobre 1784) | Livre | Sur place (réserve) | Bibliothèque d'étude et de conservation | Réserves | Cabinet des manuscrits | MS.1707 | En rayon |
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