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Ms 1532 - Mémoires et documents relatifs à l'histoire de Besançon et de la Franche-Comté

Description :
255 feuillets
Autre(s) Note(s) :
Ms 1532 - Mémoires et documents relatifs à l'histoire de Besançon et de la Franche-Comté
Chemise
Manuscrit numérisé -- Fonds général
Détail folios :
Fol. 2 « Dissertation sur le fait de sçavoir quelle est l'origine des droits de mainmorte dans les provinces qui ont composé le premier royaume de Bourgogne... 1778, » par dom Grappin. Publié à Besançon, chez Couché, en 1779, in-8o
Fol. 15 « Privilèges de la cité de Besançon. Diplôme de l'empereur Charles IV, du 12 juin 1434 »
Fol. 27 « Extrait.d'anciennes nottes manuscrites étant dans les archives de l'Hôtel de Ville » de Besançon
Fol. 29 « Preuves de la dissertation qui a pour devise : Deo et Caesari fidelis perpetuo », sur les libertés des citoyens de Besançon
Fol. 57 « Lettres patentes de l'empereur Charle IV, portant confirmation des privilèges déjà accordés avant lui à la cité et aux citoyens de Besançon et qui leurs en accorde de nouveaux »
Fol. 79 « Lettres patentes concernants les privilèges de Besançon, » données par Philippe IV, le 5 novembre 1663, vidimant et confirmant les privilèges accordés par les empereurs à la cité
Fol. 181 « Articles sous lesquels S. A. R. Mgr. le prince de Condé prendra possession de la cité de Besançon, au nom de S. M. T. C. ; » 7 février 1668
Fol. 183 vo « Articles et conditions que le Roy a bien voulu accorder aux 14 gouverneurs, magistrat et peuple de la ville de Besançon ; » 15 mai 1674
Fol. 185 « Capitulation de l'année 1668 pour la ville de Dole »
Fol. 188 vo « Copie de la capitulation accordée par S. M. à la ville de Dole, le 7 juin 1764 (lire : 1674) »
Fol. 192 « Papiers concernant la réception des Carmélites » à Besançon
Fol. 206 « Traité de la réception des religieuses Annonciades à Besançon »
Fol. 211 « Traité de la réception des Pères de l'Oratoire »
Fol. 214 « Papiers concernants la réception du couvent des Bénédictines »
Fol. 224 « Traité de réception des pères Carmes déchaussés »
Fol. 234 « Franchises et libertés dont jouissoit anciennement le monastère et rue St-Paul de la cité de Besançon. » Diplôme de l'empereur Henri VI, connu sous le nom de sentence de Mayence
Fol. 244 « Traité fait entre S. E. le cardinal de Rohan, archevêque de Besançon, Me Louis de Chalon, le chapitre métropolitain, l'abbé et les religieux de St-Paul et Mrs les recteurs et gouverneurs de la cité, au sujet de la régalie, de l'éminage, des poids, mesures et autres droits, du 10 juin 1435 »
Papier
français
Extraits musicaux
Extrait du livre
Biographie
Table des matières

Exemplaires

Exemplaires : Ms 1532 - Mémoires et documents relatifs à l'histoire de Besançon et de la Franche-Comté
Titre Consulter Support Consultation Bibliothèque Secteur Localisation Cote Disponibilité
Ms 1532 - Mémoires et documents relatifs à l'histoire de Besançon et de la Franche-Comté LivreSur place (réserve)Bibliothèque d'étude et de conservationRéservesCabinet des manuscritsMS.1532En rayon

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