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Ms 748 - Copies de pièces concernant l'histoire domaniale des chartreuses de Vaucluse et de Bonlieu, et des abbayes de Rosières, Balerne, Saint-Claude, Lons-le-Saunier, Goailles, etc.

Description :
112 feuillets
Autre(s) Note(s) :
Ms 748 - Copies de pièces concernant l'histoire domaniale des chartreuses de Vaucluse et de Bonlieu, et des abbayes de Rosières, Balerne, Saint-Claude, Lons-le-Saunier, Goailles, etc.
Pièces groupées sous une chemise
Détail folios :
Fol. 1 Charte relatant les donations faites à la chartreuse de Vaucluse par les seigneurs de Cuiseaux qui en étaient les fondateurs vers 1200
Copie de 1435.
Fol. 2 Confirmation du droit de pâturage concédé à la chartreuse de Vaucluse par le seigneur de Dramelay. 1269
Copie.
Fol. 3 Accord entre le prieur de la chartreuse de Vaucluse et le curé de Cernon, au sujet de leurs droits respectifs sur cette dernière localité. 1296
Fol. 6 Accord entre le prieur de la chartreuse de Vaucluse et le seigneur de Virechâtel (1300) Copie de 1757
Fol. 11 Accord entre l'abbaye de Saint-Claude et le prieur de la chartreuse de Vaucluse, au sujet du moulin de Géneria. 1309
Fol. 12 Accord entre la chartreuse de Vaucluse et le seigneur de Thoyria, au sujet de leurs droits respectifs à Virechâtel. 1343
Fol. 16 Mandement du collecteur apostolique pour perception de la taxe incombant à la chartreuse de Vaucluse, en raison du cellier que ce monastère possédait à Cuiseaux. 1356
Fol. 17 Ratification de la donation d'une vigne à la chartreuse de Vaucluse.1364
Copie ancienne.
Fol. 18 Lettre de non-préjudice de Tristan de Chalon, au sujet de l'aide bénévole que lui prêtait le prieur de la chartreuse de Vaucluse pour la garde de son château de Boutavant. 1364
Fol. 19 Échange de terrains entre l'abbaye de Saint-Oyan de Joux et la chartreuse de Vaucluse. 1530
Fol. 25 Charte de création d'un abergement à Boujailles par la chartreuse de Bonlieu et le seigneur de Crilla. 1274
Fol. 31 Transaction entre l'abbaye de Saint-Claude et la chartreuse de Bonlieu, au sujet de leurs intérêts respectifs à la Chaux-du-Dombief. 1302
Fol. 35 Association entre Jean de Chalon-Arlay et la chartreuse de Bonlieu, au sujet de leurs droits sur la Chaux-du-Dombief et environs. 1304 Copie de 1629
Fol. 41 « Ratification des droits, biens et privilèges donnés [à l'abbaye de Rosières] par les seigneurs de Vadans, faite par messire Charles de Poictier » 1364 Copie de 1712
Fol. 43 Reconnaissance de terrains acensés à Mont d'Héry, de l'abbaye de Rosières. 1450
Fol. 47 Reconnaissance envers l'abbaye de Rosières de terres relevant d'elle et sises à Pont d'Héry. 1480
Fol. 49 Acte concernant le domaine de la Tournelle dépendant de l'abbaye de Rosières. 1512 Copie de 1712
Fol. 59 Sentence de la justice de Bracon, déclarant non imposables les fermiers de l'abbaye de Rosières à Ivory. 1452
Fol. 61 Prétentions de l'abbé de Rosières à l'exemption pour ses fermiers d'Ivory de tout impôt délibéré par la commune dudit lieu. 1543
Fol. 63 Contestation entre l'abbé de Rosières et le chanoine de Saint-Anatoile de Salins ayant la cure d'Ivory, au sujet de leurs droits réciproques en cette dernière localité. 1555
Fol. 66 Sentence de l'officialité de Besançon condamnant les habitants d'Ivory à payer la redevance dite des bons deniers au curé dudit lieu qui était un chanoine de Saint-Anatoile de Salins. 1557
Fol. 72 Accord entre l'abbaye de Balerne et la maison de Chalon, au sujet du bourg de Châtelneuf, fondé par eux à frais communs. 1323
Fol. 81 Échange, sous l'autorité de l'infirmier de Saint-Oyan de Joux, de terres relevant du bénéfice de ce religieux. 1346 Copie de 1723
Fol. 85 Échange de terrains relevant du domaine seigneurial de l'abbaye de Saint-Claude. 1405
Fol. 87 Acensement par l'infirmier de l'abbaye de Saint-Claude du domaine de Noirecombe qui dépendait de son office. 1424
Fol. 90 Échange de terres sises à Saint-Claude et relevant de l'aumônerie du monastère de Saint-Oyan de Joux. 1463
Fol. 92 Remise des droits de haute justice sur les hommes du sacristain de Gigny, à Chambéria, faite par Hugues de Chalon, en retour des bons services à lui rendus par Humbert de Binans. 1484
Fol. 94 Consultations de droit au sujet de la contestation entre Louis de Chissey, religieux de Baume, et l'abbé de la Charité, quant à la possession du prieuré de Romain-Motier
Fol. 106 Induit apostolique permettant à Nicolas d'Agay, chanoine d'Arbois, de s'absenter pour deux années 1663
(normal="1663/1700") Copie de l'époque.
Fol. 108 Marché pour la construction d'une voûte sur le ruisseau qui traverse l'abbaye de Lons-le-Saunier 1760
Fol. 112 Plan du domaine de l'ancienne abbaye de Goailles 1802
Papier
latin
Extraits musicaux
Extrait du livre
Biographie
Table des matières

Exemplaires

Exemplaires : Ms 748 - Copies de pièces concernant l'histoire domaniale des chartreuses de Vaucluse et de Bonlieu, et des abbayes de Rosières, Balerne, Saint-Claude, Lons-le-Saunier, Goailles, etc.
Titre Consulter Support Consultation Bibliothèque Secteur Localisation Cote Disponibilité
Ms 748 - Copies de pièces concernant l'histoire domaniale des chartreuses de Vaucluse et de Bonlieu, et des abbayes de Rosières, Balerne, Saint-Claude, Lons-le-Saunier, Goailles, etc. LivreSur place (réserve)Bibliothèque d'étude et de conservationRéservesCabinet des manuscritsMS.748En rayon

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